Edition

Conseil Régional de Basse-Normandie

Abbaye-aux-Dames - Place Reine Mathilde

BP 523

14035 Caen Cedex

Tél. : 02 31 06 98 98 / Fax : 02 31 06 95 95  

N° de SIRET : 231 400 011 000 20

N° d'enregistrement auprès de la CNIL : en cours d'enregistrement 

Directeur de publication : Philippe Duron, président de la Région

Co-directeur de publication : Laurent Beauvais, vice-président de la Région.

Service chargé de l'édition : service communication. Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre du site 

Tél: 02 31 06 96 54. Mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Crédits photos

Région Basse-Normandie, François Decaëns, Gérard Catherine sauf mention contraire. 

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la Région Basse-Normandie et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc interdite et constituerait une contrefaçon. 

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc prohibée. 

Conditions d'utilisation

Tout lien avec ce site et toute utilisation du logo de la Région doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la Région Basse-Normandie. Malgré les soins apportés par la Région Basse-Normandie, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Région Basse-Normandie. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française. 

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "Région Basse-Normandie / Conseil régional de Basse-Normandie".